rénovation maison et impot

Savez-vous que, quand vous rénovez votre maison, vous pouvez bénéficier de plusieurs avantages fiscaux ? Cependant, il ne s’agit pas de n’importe quels types de rénovations, mais des travaux de rénovation énergétiques. Ces incitations fiscales ont l’avantage d’amortir le coût de ces travaux qui sont parfois très élevés. Néanmoins, ils ne sont accordés aux contribuables ayant effectué ces genres de travaux que sous certaines conditions. Faisons le point sur ces travaux de rénovation énergétiques, les avantages fiscaux qu’ils donnent droit ainsi que leurs conditions d’obtentions.

Le concept de travaux de rénovation énergétiques

Ce sont notamment les travaux de rénovation énergétiques qui procurent aux contribuables divers avantages fiscaux. Mais qu’est ce qu’on entend exactement par travaux de rénovation énergétique ?

En faite, ce sont tous les genres de travaux qui ont pour but de renforcer la performance énergétique d’un logement. Plus précisément, ce sont des travaux qui permettent à une maison de réduire drastiquement leur consommation d’énergie. Cela concerne entre autres :

– le remplacement des appareils de chauffage anciens par des appareils à chauffages à la pointe de la technologie à la fois économique et écologique (chaudière à condensation ou chaudière à micro-cogénération gaz par exemple).

-L’utilisation de système de chauffage performant comme les planchés bas dans le sous-sol ou les systèmes de régulation et de programmation du chauffage intérieur.

-L’isolation des parties de la maison où il existe potentiellement des ponts thermiques (façade, toiture, fenêtre, etc.)

Le crédit d’impôt pour la rénovation énergétique

Ceux qui se lancent dans les travaux de rénovation énergétiques peuvent avoir droit au Crédit d’impôt pour la rénovation énergétique (CITE). Le bénéfice de ce crédit d’impôt particulier a débuté depuis le 1er janvier 2005 et prendra fin en décembre de cette année.

Le CITE consiste notamment à réduire l’impôt payé par le contribuable à hauteur du coût des travaux énergétiques qu’il a effectués sur sa résidence principale. D’ailleurs, si le coût des travaux est supérieur au montant d’impôt que le contribuable doit payer, il peut obtenir un remboursement de la différence qu’il a payée. Le crédit d’impôt a notamment un taux de 30 % et peut aller jusqu’à 16 000 euros pour un couple.

Toutefois, le bénéfice de cette incitation fiscale est soumis au respect de quelques conditions bien déterminées :

-Les travaux réalisés doivent figurer parmi les travaux éligibles au CITE (travaux de rénovation énergétiques).

-Les travaux doivent être effectués sur la maison principale du contribuable. Ladite résidence doit avoir été achevée depuis plus de 2 ans.

-La fourniture et l’installation des équipements ou des matériaux isolants et des appareils de chauffage doivent être faites par une entreprise. Et pas n’importe laquelle, mais, une entreprise certifiée RGE (reconnue garant de l’environnement).

La TVA à taux réduit

La TVA à taux réduit est aussi l’un des avantages fiscaux dont bénéficient les contribuables qui effectuent des travaux de rénovation énergétique dans leur logement. La réduction du montant de la TVA payé par le contribuable lors de l’achat des équipements ou appareils à hautes performances énergétiques ainsi que du coup de la main d’œuvre pour leur installation permet de réduire le coût des travaux de rénovation écologiques.

Normalement, la TVA a un taux de 20 %, mais, sous certaines conditions, ce taux peut être réduit à 5, 5 % si le contribuable réalise des travaux permettant d’améliorer la performance énergétique de sa résidence. Si ce ne sont pas des travaux de rénovation énergétiques, le taux de la TVA sera de 10 %.

S’agissant particulièrement de la TVA réduite à 5,5 %, ses conditions d’obtentions ainsi que les travaux éligibles sont les mêmes que pour celles du CITE, à la seule différence que la TVA réduite peut concerner aussi bien les travaux réalisés sur la maison principale du contribuable que sur sa maison secondaire.